Mention legales

En vigueur au 09/09/2025
Conformément aux dispositions de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les présentes mentions légales ont pour objet d’informer tout utilisateur du site internet de l’association » La Maison des Femmes d’Asnières « . La navigation sur ce site vaut acceptation pleine et entière, sans réserve, des conditions ci-après.
Editeur du site internet
La Maison des Femmes d’Asnières-sur-Seine
17 avenue Henri Robert
92600 Asnières-sur-Seine
📞 01 40 85 95 73
✉️ la.maison.des.femmes@free.fr
Statut juridique : Association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901
Siret : 41829918600019
Créée le : 18 décembre 1997
Directrice de la publication : Magali Yao – Directrice de l’association
Responsable de la rédaction : La Maison des Femmes d’Asnières
Conception et réalisation : Yellow Ruth Yapoga Razakarivony – Consultante en Marketing digital
En collaboration avec : La Maison des Femmes d’Asnières-sur-Seine
Hébergeur
Le site est hébergé par :
Automattic Inc. (WordPress.com)
60 29th Street #343, San Francisco, CA 94110, USA
📞 +1 877 273 3049
Propriété intellectuelle
Le site internet de La Maison des Femmes d’Asnières et l’ensemble de son contenu (textes, photographies, illustrations, logo, documents, éléments graphiques et multimédias) sont protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Conformément à l’article L122-5 du Code de la propriété intellectuelle, seule l’utilisation à des fins strictement personnelles et privées est autorisée. Toute autre exploitation, reproduction, diffusion, représentation ou modification, partielle ou intégrale, sur quelque support que ce soit et par quelque procédé que ce soit, sans accord écrit préalable de l’association, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du même code.
Les logos, marques et autres signes distinctifs présents sur le site demeurent la propriété de La Maison des Femmes d’Asnières ou de tiers ayant accordé un droit d’utilisation. Leur reproduction ou utilisation sans autorisation expresse expose l’utilisateur à des poursuites civiles et/ou pénales.
Limitation de la responsabilité
L’association s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, mais ne peut garantir leur exhaustivité.
La Maison des Femmes d’Asnières ne saurait être tenue responsable d’éventuelles erreurs ou de l’indisponibilité temporaire du site.
Les liens hypertextes présents sur ce site vers d’autres sites internet n’engagent pas la responsabilité de l’association.
Politique de confidentialité
La Maison des Femmes d’Asnières s’engage à respecter la réglementation en vigueur en matière de protection des données personnelles.
Pour plus d’informations sur la collecte, l’utilisation et la conservation de vos données, vous pouvez consulter notre Politique de confidentialité.
Gestion des cookies
Le site utilise des cookies afin d’améliorer l’expérience de navigation et de mesurer l’audience.
Vous pouvez à tout moment gérer vos préférences en matière de cookies depuis le bandeau d’information prévu à cet effet.
Pour en savoir plus, vous pouvez consulter notre Politique de cookies.
